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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) DONNAY TROIS SET
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DONNAY 3 SET
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DONNAY 3 SET
DONNAY TROIS SET, société anonyme

Numéro de dépôt :
1445522
Date de dépôt :
18/01/1988
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
18/01/1998

Présentation de la marque DONNAY 3 SET

Déposée le 18 janvier 1988 par la Société Anonyme (SA) DONNAY TROIS SET auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « DONNAY 3 SET » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) DONNAY TROIS SET domicilié(e) "Le pré l'Abbé", 08460 SIGNY L'ABBAYE. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET PLASSERAUD. - France.

La marque DONNAY 3 SET a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1445522.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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DONNAY TROIS SET a également déposé les autres marques suivantes : DONNAY 3 SET


DONNAY TROIS SET, société anonyme - "Le pré l'Abbé", 08460 SIGNY L'ABBAYE. - France


CABINET PLASSERAUD. - France


Inscription le 8 septembre 1994 - Transmission de propriété n°175948 - Publication au BOPI 1994-09-08

Jeux, jouets;articles de gymnastique et de sport non compris dans d'autres classes; décorations pour arbres de Noël.